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  • 19/11/2020
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  • 19/11/2020
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  • 19/11/2020
    De97/2020 - Modification délibération 94/2017 : Création de 4 postes à la micro-crèche d'Aspres-Sur-Buëch
  • 19/11/2020
    De106/2020 - Partenariat entre le CER d'Aspres sur Buëch et le service tourisme de la CCBD
  • 19/11/2020
    De100/2020 - Finances. Décision modificative au Budget Traitement OM.
  • 19/11/2020
    De96/2020 - Demande de subvention à la Société d'Editeurs et Auteurs de Musique. Création d'une partothèque
  • 07/10/2020
    De78/2020 - Mise en place du RIFSEEP. Annule et remplace la délibération 2019/48.
  • 07/10/2020
    De70/2020 - Régime des heures complémentaires et supplémentaires des agents d'enseignement artistique