Documents

Plaquette Lo_ado 2025

LAEP recherche bénévoles

Territoire Aidants septembre 2025

• Décision modificative n°1 au budget annexe SPANC

Création d'un emploi permanent d'assistant d'enseignement artistique principal à temps complet à compter du 1er septembre 2025 : DUMIste et instrument à vent.

PV du 02 juin 2025

dossier inscription Loc Ado

Convention d'implantation et d'usage des points d'apport volontaire semi-enterrés entre les communes et la CCBD

Avenant n°1 à la Convention Territoriale Globale (CTG)

• Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 02 juin 2025

• Acquisition de la parcelle ZS 434 de Montmaur – ABC (rapporte et remplace la délibération n°11/2024)

• Prise en charge de cotisations des Sapeurs-Pompiers Volontaires des 3 casernes à l'UDSPV (subvention)

Autorisation donnée au président de signer le contrat de crédit-bail immobilier avec la société ABC

• Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire vers le président et vers le bureau communautaire

• Autorisation donnée au Président de signer l'accord transactionnel avec Mme Cécile PINET et Monsieur Gilles GAUTHIER relatif à son système d'assainissement non collectif.

Modification règlement intérieur des déchèteries

Désignation secrétaire de séance

Ordre du jour Conseil communautaire Juillet 2025

Motion relative au financement et à la gestion de la GEMAPI

Attribution des subventions aux associations : régularisation 2021 Espace Culturel de Chaillol

Présentation du rapport de la SPL "Buëch Dévoluy Exploitation", relatif aux exercices 2023 et 2024 de l'activité "Odycéa, les bains du Dévoluy

Convention d'occupation précaire de la matériauthèque – rapporte et remplace la délibération n°2025_061

Préinscriptions Ecole des Arts 2025/26

Vente des parcelles AT 861, AT 863, (lots 1 et 2) et AT 868 - commune de Veynes- de la propriété du Clos d'Oriol à la SCI VARRY - rapporte et remplace la délibération n° 2025_016

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire

Désignation du secrétaire de séance

Remplacement des élus des communes de Manteyer et du Dévoluy dans diverses commissions, suite aux élections partielles

Conventionnement annuel avec l'Espace Culturel de Chaillol

Approbation du procès verbal CC du 07 avril 2025

Convention de remboursement entre la CCBD et la commune du Dévoluy, relative à l'installation des P.A.V.

procès verbal

Tarifs des redevances de l'école des arts : année scolaire 2025-2026

Ordre du jour Conseil communautaire Juin 2025

Mieux habiter Veynes

Budget CIAS participation d'équilibre

Désignation du secrétaire de séance

Vote du produit GEMAPI

Autorisation de signature d'une convention d'occupation précaire pour la construction d'une matériauthèque.

Vote des taux de fiscalité directe locale

Budget principal 2025 : attributions des subventions aux associations