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  • 28/03/2022
    De20/2022 - Débat d'Orientation Budgétaire
    mars conseil
  • 28/03/2022
    De18/2022 - Vote des comptes de gestion 2021 du budget principal et des budgets annexes
    mars conseil
  • 28/03/2022
    De17/2022 - Création d'emplois non permanents d'adjoints du patrimoine affectés au service culture et patrimoine
    mars conseil
  • 25/03/2022
    Diaporama commission environnement
    Diaporama de la commission environnement du 9 mars 2022
    commission environnement 2022 diapo
  • 25/03/2022
    Commission Environnement
    Compte rendu de la commission environnement du 09 mars 2022
    commission environnement 2022
  • 25/03/2022
    Diaporama Indigo commission environnement
    Diaporama de la société Indigo concernant une étude de scénario choisi sur le coût du service des OM
    commission environnement 2022 diapo indigo
  • 21/02/2022
    De14/2022 - Proposition d'une note d'intention à destination des communes dans le cadre du développement des énergies renouvelables sur le territoire de la CCBD
    Février conseil
  • 21/02/2022
    De08/2022 - Autorisation d'engager, de mandater et de liquider les dépenses d'investissement dans la limite des 1/4 des crédits ouverts en 2021 jusqu'à l'adoption des budgets
  • 21/02/2022
    De12/2022 - Election d'un délégué titulaire et d'un suppléant pour la commune de Manteyer pour le conseil syndical du SCOT
    Février conseil