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  • 30/05/2023
    Désignation du secrétaire de séance
    délibération, conseil
  • 30/05/2023
    Adhésions et cotisations aux associations
    délibération, conseil
  • 30/05/2023
    Contrat de mise à disposition d'une solution de prévention, d'exploitation et de traçabilité des déchets pour les trois décheteries pour une durée de 48 mois
    délibération, bureau
  • 30/05/2023
    Ratio promus / promouvables année 2033
    délibération, conseil
  • 30/05/2023
    Bascule au référentiel budgétaire et comptable M57
    délibération, conseil
  • 30/05/2023
    Approbation Procès-Verbal du CC du 11 avril 2023
    délibération, conseil
  • 30/05/2023
    Convention de Maitrise d'ouvrage unique avec le Conseil Départemental pour le projet ABC
    délibération, conseil
  • 30/05/2023
    Convention d'occupation des Maisons Forestières "Retrouvance" pour une durée de 30 ans
    délibération, conseil
  • 24/05/2023
    Ordre du jour C.C. du 30 mai 2023
    ordre du jour