test rl
-
Approbation Procès-Verbal du CC du 09 octobre 2023Procès-verbal, octobre
-
Information sur les décisions et délibérations du bureaudécisions, délibération
-
Inventaire des ZAE dans le cadre de la loi Climat et Résilience du 22 août 2021inventaire, ZAE, climat, résilience
-
Délibération portant création d'un emploi fonctionnel de DGScréation, emploi, dgs, fonctionnel
-
Désignation d'un secrétaire de séanceSecrétaire, séance
-
Recapitalisation SPL Buëch-DévoluyRecapitalisation, SPL
-
Tableau des délibérationsDélibération,conseil,novembre,tableau
-
Acquisition de la parcelle AZ n°418 à Montmaur pour le projet Alpes Bois CollageMontmaur, acquisition, projet, parcelle
-
Projet crédit-bail immobilier avec Alpes Bois Collagecrédit-bail, Alpes
