test rl
-
Aide au transports scolaires 2023-24
-
Convention location atelier de levage avec le Pas de l'OiseauConvention, location, Atelier
-
Vente de l'aile D du Clos d'Oriol à la société BESSIM-Modification délibération De_2023_028Vente, Clos d'Oriol, Bessim, aile
-
Approbation Procès-Verbal du CC du 26 juin 2023Procès verbal 2023
-
Modification délibération De_2023_026 portant sur la division du clos d'OriolClos d'oriol, division
-
Décision modificative n°1 au budget rattaché au Massif de CéüzeDécision, budget, Céüze
-
Modification de la délibération 2021-070 Création d'emploi non permanent projet petites villes de demainEmploi, petites villles de demain, modification
-
Désignation d'un secrétaire de séancesecrétaire séance
-
Création emplois permanents à temps complet au cadre d'emploi des adjoints administratifsemploi, adjoints,administratif,création