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Vente du Clos d'oriol: Arnaud VENTRE - Lot n°5-modification délibération n°139_2023
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Désignation de nouveaux délégués au SMIGIBA
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Création d'emplois permanents a temps non-complet au cadre d'emploi des assistants d'enseignements artistiques
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Tableau des délibérations conseil communautaire du 19 février 2024
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Désignation délégués SICTIAM
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Désignation d'un secrétaire de séance
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Opération d'investissement, autorisation de mandatement dans la lite de 1/4 des crédits ouverts en 2023 jusqu'à l'adoption des budgets
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demande aide transport scolaires
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Attribution du marché de prestations de service pour l'entretie anuel des itinéraires de randonnée pédestre et VTT (2024-2026)