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  • 05/01/2024
    Recapitalisation SPL Buëch-Dévoluy
    Recapitalisation, SPL, dévoluy
  • 05/01/2024
    Décision modificative n°1 au budget principal
    Décision, budget,
  • 05/01/2024
    Désignation d'un référent déontologue pour les élus
    déontologue, élus, référent
  • 05/01/2024
    Désignation d'un secrétaire de séance
    Secrétaire, séance
  • 05/01/2024
    Approbation Procès-Verbal du CC du 06.11.2023
    Procès-verbal, novembre,2023
  • 05/01/2024
    Convention de partenariat - attribution subvention ADMR 2023
    convention, AMDR
  • 05/01/2024
    Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
    Prime, pouvoir d'achat
  • 05/01/2024
    Plan Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés 2023-2029 (PLPDMA) et création de la Commission Consultative d'Élaboration et de Suivi du PLPDMA.
    plan, déchets
  • 05/01/2024
    Attribution du marché pour le traitement des ordures ménagères
    Marché, ordures ménagères