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  • 17/06/2024
    Attribution subvention aux associations
    subvention, associations
  • 17/06/2024
    Mandat donné au CD5-05 pour le lancement d'un contrat de prestation sociale sous la forme de titres restaurant
    mandat, CDG, titres restaurant
  • 17/06/2024
    Désignation d'un nouveau délégué suppléant de la CCBD à la CLEDA
    délégués, CLEDA
  • 17/06/2024
    Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire
    décisions, délibération, informations
  • 17/06/2024
    Désignation du secrétaire de séance
    Secrétaire, séance
  • 17/06/2024
    Création d'emplois permanents a temps non-complet au cadre d'emploi des assistants d'enseignements artistiques-modification du tableau des emplois
    emploi, modification, enseignement
  • 17/06/2024
    Vente des parcelles ZC 0085 et ZC 0084 à monsieur Anoine VARRY
    Boutariq, vente, Varry
  • 17/06/2024
    Mise en place d'une expérimentation « navette du Buech » pour le marché du jeudi à Veynes (départ de La Roche des Arnauds et Aspremont) – tarification
    Navettes,marché, Veynes
  • 10/06/2024
    Convention d'adhésion au service santé au travail du CDG 05
    CDG, santé au travail