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  • 16/12/2024
    Règlement d'implantation des points d'apport volontaire colonnes semi-enterrées et aériennes
    Point apport volontaire
  • 16/12/2024
    Schéma Départemental pour l'Amélioration et l'Accessibilité des Services Aux Publics (SDAASP) 2025 – 2031
    schéma, amélioration, services, publics
  • 16/12/2024
    Modification du nombre de poste de vice-président et fixation de l'enveloppe globale indemnitaire ;
    vice-président, poste
  • 16/12/2024
    Signature du Contrat Social de Territoire (CST) avec le Conseil Départemental des Hautes-Alpes
    Contrat, social, territoire
  • 16/12/2024
    Modification des tarifs de redevances de l'école des arts – modification de la délibération n°2024_68 du conseil communautaire du 17 juin 2024
    modification, tarifs, écolde des arts
  • 16/12/2024
    Admissions en non-valeur sur les budgets rattachés SPANC et Céüze
    SPANC, admission, non valeur
  • 16/12/2024
    Proposition de désignation d'élus pour des postes vacants au SMIGIBA : un titulaire + un suppléant
    SMIGIBA, désignation
  • 16/12/2024
    Décisions modificatives sur les 5 budgets – opérations d'ordre
    Décision, budget
  • 16/12/2024
    Désignation des représentants au Comité de Pilotage Geotrek.
    Comité, Désignation, Geotrek