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• Décision modificative n°1 au budget annexe SPANC

Création d'un emploi permanent d'assistant d'enseignement artistique principal à temps complet à compter du 1er septembre 2025 : DUMIste et instrument à vent.

PV du 02 juin 2025

dossier inscription Loc Ado

Convention d'implantation et d'usage des points d'apport volontaire semi-enterrés entre les communes et la CCBD

Avenant n°1 à la Convention Territoriale Globale (CTG)

• Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 02 juin 2025

• Acquisition de la parcelle ZS 434 de Montmaur – ABC (rapporte et remplace la délibération n°11/2024)

• Prise en charge de cotisations des Sapeurs-Pompiers Volontaires des 3 casernes à l'UDSPV (subvention)