Documents
Retrouvez ici tous les documents officiels relatifs aux bureaux et conseils communautaires et autres documents édités par la collectivité.
-
De158/2021 - Contrat de Relance et de Transition Ecologique
-
De152/2021 - Création de deux emplois non permanents : accroissement temporaire d'activité à l'Ecole des Arts
-
De149/2021 - Contrat d'assurance des risques statutaires
-
De122/2021.PJ3 - Compétence aménagement espace
-
De137/2021 - Mise en place du temps partiel dans la collectivité
-
De130/2021 - Attribution du marché des assurances
-
De122/2021 - Compétence aménagement espace
-
De121/2021 - Modification des statuts de la CCBD
-
De124/2021 - Compétence Environnement Energies
-
De123/2021 - Compétence locale commerce
-
De122/2021.PJ1 - Compétence aménagement espace
-
De134/2021 - Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité service petite enfance
-
De129/2021 - Règlement d'attribution des subventions aux associations et constitutions d'un groupe de travail
-
De125/2021 - Définition de l'intérêt communautaire de la compétence Politique du logement et du cadre de vie
-
De131/2021 - Bail de location professionnel de la maison de l'entreprise au SMIGIBA
-
De127/2021 - Définition de l'intérêt communautaire
-
De121/2021 - Modification des statuts de la CCBD
-
De139/2021 - Attribution du lot n°11 Electricité de la déchèterie du Boutariq
-
De136/2021 - Créatin de deux emplois non permanents saisonniers d'adjoint techniques affectés au service déchets
-
De121/2021.PJ - Modification des statuts de la CCBD
-
De138/2021 - Attribution d'une subvention à l'association des jeunes agriculteurs
-
De133/2021 - Création de 7 emplois saisonniers au service petite enfance
-
De126/2021 - Compétence équipement culturels sportifs d'intérêt communautaire
-
De122/2021.PJ2 - Compétence aménagement espace
-
De135/2021 - Création de deux emplois permanents d'agent social à temps complet - service séniors
-
De140/2021 - Convention Topoguide de randonnées pédestres avec les Offices du Tourisme
-
De132/2021 - Création d'un emploi permanent d'agent social à temps complet - service petite enfance
-
De128/2021 - Définition des zones d'activités transférées à la CCBD
-
De117a/2021 - Choix du nom du nouveau bâtiement de la CCBD
-
De116 - Topoguides randonnées
-
De106/2021 - Modification délibération 93/2018 : recrutement d'un agent contractuel
-
De114/2021 - Approbation candidature espace valléens 2021-2027
-
De115/2021 - Approbation candidature espace valléens 2021-2027
-
De112/2021 - Approbation du schéma de développement des énergies renouvelables
-
De103/2021 - Création de deux emplois permanents d'agents sociaux à temps complets
-
De100a/2021 - Transfert de la compétence GEMAPI au SMIGIBA sur le versant du Buëch
-
De113/2021 - Demande de financement pour le Projet Leader "une démarche inclusive à l'école des arts
-
De100b/2021 - Approbation du pacte décisionnel et financier avec le SMIGIBA
-
De117/2021 - Choix du nom du nouveau bâtiment de la CCBD
-
De116/2021 - Vente de topo-guides à l'office du tourisme
