Documents Conseil Communautaire

• Décision modificative n°1 au budget annexe SPANC

Création d'un emploi permanent d'assistant d'enseignement artistique principal à temps complet à compter du 1er septembre 2025 : DUMIste et instrument à vent.

PV du 02 juin 2025

• Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire vers le président et vers le bureau communautaire

• Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 02 juin 2025

• Acquisition de la parcelle ZS 434 de Montmaur – ABC (rapporte et remplace la délibération n°11/2024)

Autorisation donnée au président de signer le contrat de crédit-bail immobilier avec la société ABC

• Prise en charge de cotisations des Sapeurs-Pompiers Volontaires des 3 casernes à l'UDSPV (subvention)

• Autorisation donnée au Président de signer l'accord transactionnel avec Mme Cécile PINET et Monsieur Gilles GAUTHIER relatif à son système d'assainissement non collectif.

Avenant n°1 à la Convention Territoriale Globale (CTG)

Modification règlement intérieur des déchèteries

Convention d'implantation et d'usage des points d'apport volontaire semi-enterrés entre les communes et la CCBD

Attribution des subventions aux associations : régularisation 2021 Espace Culturel de Chaillol

Convention d'occupation précaire de la matériauthèque – rapporte et remplace la délibération n°2025_061

Présentation du rapport de la SPL "Buëch Dévoluy Exploitation", relatif aux exercices 2023 et 2024 de l'activité "Odycéa, les bains du Dévoluy

Motion relative au financement et à la gestion de la GEMAPI

Désignation du secrétaire de séance

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire

procès verbal

Approbation du procès verbal CC du 07 avril 2025

Tarifs des redevances de l'école des arts : année scolaire 2025-2026

Convention de remboursement entre la CCBD et la commune du Dévoluy, relative à l'installation des P.A.V.

Vente des parcelles AT 861, AT 863, (lots 1 et 2) et AT 868 - commune de Veynes- de la propriété du Clos d'Oriol à la SCI VARRY - rapporte et remplace la délibération n° 2025_016

Conventionnement annuel avec l'Espace Culturel de Chaillol

Remplacement des élus des communes de Manteyer et du Dévoluy dans diverses commissions, suite aux élections partielles

Désignation du secrétaire de séance

Vote du produit GEMAPI

Budget CIAS participation d'équilibre

Autorisation de signature d'une convention d'occupation précaire pour la construction d'une matériauthèque.

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire

Procès verbal du CC du 17 mars 2025

Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 17 mars 2025

Vote des taux de fiscalité directe locale

Vote du taux de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères

Vote du taux de fongibilité des crédits en fonctionnement et en investissement sur les trois budgets placés en nomenclature comptable M57

Vote des budgets primitifs 2025 du budget principal

Vote des budgets primitifs 2025 du budget annexe traitement des ordures ménagères

Vote des budgets primitifs 2025 du budget annexe économique et zones artisanales

Vote des budgets primitifs 2025 du budget rattaché Gîtes forestiers

Vote des budgets primitifs 2025 du budget rattaché SPANC