Documents Conseil Communautaire

Désignation du secrétaire de séance

Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial, maintien du paritarisme et recueil de l'avis des représentants de l'employeur

Tarifs des redevances de l'école des arts année scolaire 2026/2027

Transformation numérique : convention de coopération GéoMAS avec le Département

Convention pour la gestion des archives avec le CDG 05

Désignation des membres de la Commission de Délégation de Service Public (DSP)

Désignation pour la durée du mandat, un ou plusieurs référents déontologues chargés de conseiller les élus sur le respect de la charte de l'élu local et d'organiser une procédure de saisine confidenti

Adoption du règlement intérieur du Conseil communautaire

Règlement budgétaire et financier (RBF) concernant la gestion des autorisations de programme (AP), les autorisations d'engagement (AE) et les modalités d'information des engagements pluriannuels. Rapp

tableau récap délibération conseil du 04.05.2026

Désignation des membres à la Commission d'Appel d'Offres (CAO)

Désignation du secrétaire de séance

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire vers le président et vers le bureau communautaire

Motion en soutien à la Mutualité sociale agricole et à son rôle de proximité

Détermination du montant des indemnités de fonction des sept vice-présidents et du membre du bureau

Désignation des représentants au SICTIAM

Désignation des représentants au CCPTE de Territoire d'Energie des Hautes Alpes

Désignation des représentants au sein de divers organismes extérieurs et syndicats

Délégations d‘attribution du conseil communautaire au président et au bureau

Délibération relative à la convention d'occupation temporaire de la parcelle AR 184 – commune de Veynes

Délibération autorisant le recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité (art. L332-23 du C

Délibération relative au mandat donné au CDG 05 en vue d'organiser la mise en concurrence des contrats au titre de la Protection Sociale Complémentaire des agents

Délibération relative à l'avenant n°2 à la convention MOU concernant la construction de trois bâtiments et d'une plateforme

Procès verbal du 07 avril 2026

Election du Président de la CCBD

Détermination du nombre de Vice-présidents et autres membres du bureau.

Elections des Vice-présidents

Elections des autres membres du bureau

Lecture de la Charte de l'élu local

Choix du lieu de tenue des séances du Conseil communautaire

Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 02 mars 2026

Adhésion à la Coopération du Sillon Alpin pour le Développement Durable Déchets (CSA3D)

Budgets primitifs 2026 avec reprise anticipée des résultats : budgets annexes ECO ZA

tableau récap délibération

Budgets primitifs 2026 avec reprise anticipée des résultats : budgets annexes traitement déchets

Budgets primitifs 2026 avec reprise anticipée des résultats : budgets rattachés SPANC

Budgets primitifs 2026 avec reprise anticipée des résultats : budgets rattachés Gîtes forestiers

Mise à jour des autorisations de programmes et crédits de paiement 2026

Vote des subventions au budget annexe traitement déchets

Vote de la participation d'équilibre du budget du CIAS et de la subvention pour l'aide aux transports scolaires