Documents Conseil Communautaire

Tableau récap délibérations

Modification des statuts du Syndicat Mixte du Parc naturel régional des Baronnies provençales.

Adhésion au dispositif de signalement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes (CDG 05) – Décret n°2020-256 du 13 mars 2020

Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au sein du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l'Autonomie (CDCA) des Hautes-Alpes – Collège 1 « Personnes âgées »

Désignation du secrétaire de séance

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire

Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 07 juillet 2025

Nouvelle convention d'adhésion de la Communauté de Communes Buëch Dévoluy au Syndicat Mixte d'Ingénierie pour les collectivités et territoires innovants des Alpes et de la Méditerranée (SICTIAM)

Signature de la convention de partenariat relative à l'administration du SIG sur le territoire du Pays Gapençais pour 2024 et 2025.

Création de trois emplois permanents d'adjoints administratifs à temps complet à France Services à compter du 1er octobre 2025

Renouvellement de l'adhésion au Service Intérim Collectivité (SIC) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes (CDG 05)

Convention de prolongation de l'adhésion à la convention de prévoyance MNT / CDG 05

Modification du règlement de fonctionnement du Local Jeunes – 42 rue Jean Jaurès à Veynes

Augmentation tarif forfait Famille Plus – garderies saisonnières

Autorisation donnée au président de signer l'avenant n°1 contrat de crédit-bail immobilier avec la société Alpes Bois Collage (ABC).

Convention de remboursement par la commune du Dévoluy à la CCBD des dépenses relatives aux études « photovoltaïques en toitures.

Convention d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'exploitation d'un distributeur automatique de denrées alimentaires dur l'aire de co-voiturage du Boutariq.

Devis de l'UGAP pour l'acquisition d'un camion grue pour la collecte des biodéchets.

Convention de mise à disposition de locaux départementaux à usage de parkings situés « Pré Montgil » à Aspres sur Buëch au profit de la communauté de communes Buëch-Dévoluy

• Décision modificative n°1 au budget annexe SPANC

Création d'un emploi permanent d'assistant d'enseignement artistique principal à temps complet à compter du 1er septembre 2025 : DUMIste et instrument à vent.

PV du 02 juin 2025

• Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire vers le président et vers le bureau communautaire

• Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 02 juin 2025

• Acquisition de la parcelle ZS 434 de Montmaur – ABC (rapporte et remplace la délibération n°11/2024)

Autorisation donnée au président de signer le contrat de crédit-bail immobilier avec la société ABC

• Prise en charge de cotisations des Sapeurs-Pompiers Volontaires des 3 casernes à l'UDSPV (subvention)

• Autorisation donnée au Président de signer l'accord transactionnel avec Mme Cécile PINET et Monsieur Gilles GAUTHIER relatif à son système d'assainissement non collectif.

Avenant n°1 à la Convention Territoriale Globale (CTG)

Modification règlement intérieur des déchèteries

Convention d'implantation et d'usage des points d'apport volontaire semi-enterrés entre les communes et la CCBD

Attribution des subventions aux associations : régularisation 2021 Espace Culturel de Chaillol

Convention d'occupation précaire de la matériauthèque – rapporte et remplace la délibération n°2025_061

Présentation du rapport de la SPL "Buëch Dévoluy Exploitation", relatif aux exercices 2023 et 2024 de l'activité "Odycéa, les bains du Dévoluy

Motion relative au financement et à la gestion de la GEMAPI

Désignation du secrétaire de séance

Information sur les décisions et des délibérations du bureau prises dans le cadre des délégations du conseil communautaire

procès verbal

Approbation du procès verbal CC du 07 avril 2025

Tarifs des redevances de l'école des arts : année scolaire 2025-2026