Documents Bureau Communautaire

  • 18/02/2025
    Acquisition de deux copieurs et souscription d'un contrat de maintenance sur 5 ans
    acquisition copieurs, contrat
  • 16/12/2024
    Attribution du marché de réhabilitation de la déchèterie d'Aspres sur Buëch
    marché, déchèterie
  • 03/12/2024
    Attribution du marché des assurances
    Marché, assurances
  • 03/12/2024
    Attribution marché de prestation nettoyage des bâtiments et de la vitrerie de la Mèretière
    Marché, nettoyages
  • 03/12/2024
    Marché de travaux d'installation d'une turbine hydroélectrique sur le site d'Agnielles - lot 1
    Turbine, Agnielles, lot
  • 03/12/2024
    Marché subséquent de l'électricité avec Engie, précision suite remarque préfecture
    Engie, marché, électricité
  • 10/06/2024
    Convention d'adhésion au service de prévention des risques professionnels du CDG 05
    CDG, risques professionnels
  • 10/06/2024
    Convention d'adhésion au service santé au travail du CDG 05
    CDG, santé au travail
  • 10/06/2024
    Convention annuelle avec l'espace culturel de Chaillol
    Convention, espace, Chaillol
  • 10/06/2024
    Acquisition d'un véhicule de marque IVECO de 7t
    acquisition, véhicule, IVECO
  • 06/05/2024
    Attribution marché "Equipements photovoltataïques des maisons forestières Retrouvance".
    Marché, photovoltaïque, Retrouvance
  • 05/02/2024
    Attribution du marché de prestations de service pour l'entretie anuel des itinéraires de randonnée pédestre et VTT (2024-2026)
    marché, entretien, randonnée
  • 04/12/2023
    : Attribution marché fourniture et livraison des repas pour les crèches.
    repas, bureau, délibération, livraison
  • 25/10/2023
    Réalisation d'une étude de préalable au transfert de la compétence eau potable/assainissement
    étude, eau potable, assainissement
  • 25/09/2023
    Convention "REZO POUCE" avec Mobicoop
    délibération, bureau,convention,Rezo pouce
  • 19/09/2023
    Ordre du jour B.C. du 25 septembre 2023
    ordre du jour bureau communautaire
  • 31/07/2023
    Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre relative à la réhabilitation au Clos d'Oriol suite à une erreur matérielle dans la présentation de l'offre
    Clos d'oriol maîtrise d'oeuvre
  • 31/07/2023
    Attribution du marché des navettes du Dévoluy pour l'hiver 2023-2024
    Marché entreprise Dévoluy-voyages
  • 25/07/2023
    Ordre du jour B.C. du 31 juillet 2023
    ordre du jour
  • 20/06/2023
    Tableau des délibérations du B.C du 20 juin 2023
    délibération, bureau
  • 30/05/2023
    Contrat de mise à disposition d'une solution de prévention, d'exploitation et de traçabilité des déchets pour les trois décheteries pour une durée de 48 mois
    délibération, bureau
  • 09/05/2023
    Ordre du jour - Bureau communautaire du 10 mai 2023
    Ordre du jour
  • 27/03/2023
    Annule et remplace la délibération n°2022139 : Attribution marché fournitures et livraison de repas pour les crèches
    Délibération
  • 27/02/2023
    Attribution du marché "mission de mapitrise d'oeuvre relative à la réhabilitation de bâtiement pour la réalisation d'espaces à vocation économique au Clos d'oriol sur la commune de Veynes
    Délibération
  • 01/02/2023
    Attibution du marché de prestations de services pour "étude de faisabilité pour la valorisation de l'ensoleillement des bâtiments et parkings sur le territoire du Buëch-Dévoluy"
    Délibération
  • 01/02/2023
    Convention d'objectifs et de Financements avec la CAF "Prestation de Services Jeunes"
    Délibération